Conditions générales de vente

1. Identification du vendeur

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à la micro-entreprise :

Atelier Ma Création

SIRET : 103 639 506 000 15

Adresse : 5 rue Simone Veil, 54610 Nomeny, France

Email : contact@ateliermacreation.fr

(ci-après « le Vendeur »)

2. Objet

Les présentes CGV définissent les droits et obligations entre le Vendeur et tout client effectuant un achat sur le site.

Les produits proposés sont :

• peluches lapins personnalisées
• cartes étapes (personnalisées ou non)
• trains en bois personnalisés

3. Produits

Les produits sont réalisés à la main et/ou personnalisés à la demande du client.

Les personnalisations peuvent inclure notamment :

• prénom
• date de naissance
• heure de naissance
• poids et taille
• symboles ou éléments décoratifs

Le Vendeur s’efforce de reproduire fidèlement les personnalisations demandées, mais de légères variations peuvent exister (artisanat).

4. Commande

Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV.

La commande est considérée comme validée après :

• validation du paiement
• validation des informations de personnalisation par le client

Le client est responsable de l’exactitude des informations fournies.

5. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), hors frais de livraison.

Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, les produits étant facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

6. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.

Moyens de paiement acceptés (selon disponibilité sur le site) :

• carte bancaire
• PayPal
• virement bancaire

La commande ne sera traitée qu’après réception du paiement.

7. Fabrication et délais

Les produits sont fabriqués à la commande (hors certaines cartes étapes en stock).

Délais moyens :

• fabrication : 1 à 3 jours ouvrés
• expédition : sous 24h après fabrication

Ces délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en période de forte activité.

8. Livraison

Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids et/ou du transporteur.

Le Vendeur ne peut être tenu responsable des retards liés aux transporteurs.

9. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur (article L221-28 du Code de la consommation), les produits personnalisés ne sont ni repris ni échangés, car ils sont réalisés sur mesure selon les demandes du client.

10. Service après-vente (SAV)

Un service après-vente peut être proposé en cas de défaut léger (ex : décollement, problème de finition) sous réserve que les conditions suivantes soit remplis :

• demande sous 30 jours après réception à sav@ateliermacreation.fr
• frais de retour à la charge du client
• analyse du produit par le Vendeur avant prise en charge

11. Avis clients

Après la livraison de votre commande, AtelierMaCréation peut vous adresser un e-mail afin de recueillir votre avis sur les produits commandés et votre expérience d’achat.
Cette demande a pour seul objectif d’améliorer nos produits et services et d’informer les futurs clients grâce à des avis authentiques.

12. Responsabilité

Le Vendeur ne saurait être tenu responsable en cas de mauvaise utilisation des produits.

13. Propriété intellectuelle

Tous les modèles, visuels et créations restent la propriété de Atelier Ma Création.

14. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.